Confidentialité

Clôture mitoyenne : nos conseils pour bien la construire

Clôture mitoyenne : nos conseils pour bien la construire

Clôture mitoyenne : nos conseils pour bien la construire

Vous souhaitez clotûrer votre jardin pour que vos enfants jouent en sécurité et que vos animaux ne s'enffuient pas ? Excellente idée, d'autant plus que votre voisin est d'accord pour cette clotûre mitoyenne ! Mais qui paye dans l'histoire ? 50 -50 ? Faut-il faire une déclaration ? Borner le terrain ? On vous dit tout !

Qui paie quoi pour une clôture mitoyenne ? Devez-vous partager les frais de fourniture de matériel ? Est-il nécessaire de faire une déclaration de travaux ?

Sans plus attendre, réponse à vos questions !

 

Clôture mitoyenne : ce qu'il faut savoir

Vous souhaitez monter une clôture pour mieux délimiter votre jardin. Votre propriété y gagnera en valeur ajoutée et vous serez surtout, bien plus rassuré lorsque les enfants ou petits-enfants jouent ! Fini les chiens errants qui divaguent sur votre belle pelouse que vous avez soigneusement semée, votre maison sera enfin entourée et votre propriété privée. 

Vous avez déjà commencé à en discuter avec votre voisin, qui partage un côté de terrain avec vous et celui-ci est d'accord pour créer une clôture mitoyenne. C'est une bonne chose pour tous les deux !

Voyons ce qu'il est indispensable de faire pour que chacun soit protégé en cas de brouilles, car personne n'est à l'abri d'un petit malentendu débouchant sur des relations de voisinage détériorées. 

 

cloture jardin mitoyen

 

 

Comment construire une clôture séparative avec votre voisin ? 

Les premiers points à valider avec votre voisin sont :

Pour édifier une séparation commune, après vous être mis d'accord sur le type de clôture, il convient de faire faire des demandes de devis. La clôture mitoyenne devra être construite à cheval sur les limites séparatives de chacune des propriétés. 

Faites vous aider d'un géomètre pour borner celle-ci pour plus de sûreté, les frais du géomètre sont partagés entre vous et votre voisin. Pour bien faire, vous devrez d'ailleurs signer tous les deux le procès verbal de bornage du géomètre.


enlightened Bon à savoir : 

Nous vous conseillons d’établir par écrit la mitoyenneté de votre clôture séparative pour éviter tout litige ultérieur (changement de relations mais aussi vente et changement de propriétaire de la maison voisine par exemple). 


Pour ce faire, signez un document écrit en double exemplaire, signez-le et datez-le. Conservez-en un exemplaire chacun. Sachez qu'en cas de construction d'un mur de clôture, vous pouvez ajouter des signes distinctifs établissant la mitoyenneté totale de la clôture en ajoutant des doubles pentes sur les chapeaux en haut des murs. En effet, une seule pente indique la propriété de la clôture : le propriétaire est celui dont la pente descend vers le jardin.

 

 

Le Conseil Habitatpresto : une bonne entente évite des complications !

Rappelez vous qu'une entente cordiale entre voisins est toujours appréciée et permet de régler facilement de petits problèmes et petits litiges.

En cas de situation insoluble ou refus catégorique de votre voisin de participer à l'édification et au budget de la clôture séparative, vous serez alors contraint de construire légèrement en retrait votre clôture pour être certain que la clôture sera sur votre propriété ou faire appel à un géomètre pour être sûr des limites de votre propriété et assumer seul les frais induits.  Pour aller plus loin, vous pouvez consulter l'article de Net-Iris à ce sujet. 

Clôture / Portail / Portillon Menuiserie Part

22/09/2021

Chaudière basse température : découvrez ses spécificités

La chaudière basse température va vous permettre de réaliser des économies sur vos factures en énergie. Comment ? On vous explique tout.

Lire la suite

22/09/2021

Radiateur électrique à inertie fluide : avantages, différences & prix

Quel sont les avantages de l'inertie fluide par rapport à l'inertie sèche ? Combien coûte un radiateur électrique à inertie fluide ? On vous dit tout...

Lire la suite

22/09/2021

Comment installer un chauffage au gaz ? Les infos à connaître

Un projet d'installation de chauffage au gaz en vue ? Découvrez comment bien préparer votre projet.

Lire la suite

22/09/2021

Ouate de cellulose : tout savoir pour bien isoler

Vous voulez en savoir plus sur l'isolation à la ouate de cellulose ? Découvrez les caractéristiques et capacités de cet isolant !

Lire la suite

21/09/2021

Gazon qui jaunit, au secours ! 7 pistes pour sauver votre pelouse

Un gazon qui jaunit n'est pas une mince affaire. Causes et solutions, on vous explique tout pour garder votre gazon vert cette année et le sauver !

Lire la suite

21/09/2021

[Octobre] Les travaux du mois et les projets à anticiper

Alors que l'été est derrière nous, découvrez les travaux qu'il peut être judicieux de réaliser au mois d'octobre, mais aussi les projets à anticiper.

Lire la suite