Piscine et impôts, quelles taxes ? Quelle fiscalité ?

Dans cet article :

    Avec l’arrivée des beaux jours, certains ont dans l’idée d'installer ou de faire construire une piscine dans leur jardin. Beau projet, mais attention aux taxes ! Quel impôt pour une piscine ? Cet aménagement supplémentaire sur votre terrain obéit à une fiscalité particulière : taxe d'aménagement, foncière et habitation... Voici la liste des 3 impôts pour la construction d'une piscine !


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    Quelles taxes devez-vous payer pour votre piscine ?


    Attention, faire construire une piscine en dur peut parfois s’avérer coûteux, et pas seulement au niveau de la construction ! La piscine est, en effet, considérée comme une dépendance annexe de l’habitation, et de ce fait, elle est donc soumise à différentes taxes et impôts, car elle améliore la valeur locative de votre logement (et donc son prix à la revente).

    📌

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    1. Une taxe d'aménagement de 200 € par m2

    Lors du dépôt de permis de construire ou de la déclaration préalable de travaux, vous devez remplir une déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions. La piscine est tout d’abord soumise à la taxe d’aménagement au coût forfaitaire de 200 euros par m².

    La taxe est payée un an après la délivrance du permis ou de la déclaration de travaux, lorsque son montant est inférieur à 1.500 euros.

    Au-delà elle est réglée en deux fois après la délivrance du permis : au 12ème mois pour la première échéance, puis au 24ème mois pour la seconde échéance.

    2. Augmentation de la taxe foncière

    Dès lors qu’elle est fixée au sol de telle façon qu’il soit impossible de la déplacer sans l’endommager, la piscine entraîne une augmentation de la valeur locative servant de base à l’établissement de la taxe foncière.

    Cependant, la construction de la piscine peut bénéficier d’une exonération de la taxe foncière pendant deux ans. Pour cela, vous devez utiliser la déclaration 6704 IL, qui doit être déposée auprès du centre des impôts fonciers dans les 90 jours suivant l’achèvement de la construction.

    3. Augmentation de la taxe d'habitation

    En outre, la piscine est soumise à la taxe d’habitation ! Ainsi, une piscine en matériaux composites, enterrée dans le sol (ou semi-enterrée ), même si elle ne comporte aucun élément de maçonnerie au moment de la pose, ne peut pas être regardée comme étant destinée à être déplacée.

    Elle constitue donc, un élément d’agrément bâti formant une dépendance qui doit être prise en compte pour l’établissement de la taxe d’habitation.

    Notez que l’imposition ne débute qu’à partir du moment où vous avez déposé votre déclaration d’achèvement des travaux suite au permis de construire, c’est-à-dire lorsque la piscine est en eau et fonctionnelle !


    💡

    La déclaration d'achèvement des travaux doit être effectuée au moyen du formulaire Cerfa n°13408*02 de déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux.

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    Qui n'a pas envie de faire un petit plongeon ?


    😉 Le Conseil Habitatpresto : consultez le PLU avant de construire la piscine !


    Avant d’installer votre piscine, consultez le plan local d’urbanisme (PLU), car il peut vous imposer de respecter certaines distances par rapport au terrain de vos voisins afin de ne pas les déranger. En effet, les bruits liés à l’usage et au fonctionnement de la piscine peuvent créer des troubles anormaux de voisinage. Alors, évitez les conflits avec vos voisins et prenez vos distances. Vous profiterez ainsi pleinement de ces instants de détente à condition de vous protéger du regard des autres.



    Ne perdez pas de temps pour constituer votre dossier, les délais peuvent être longs !


     Références :

    1. "Combien d'impôts allez-vous payer pour votre piscine ?", Guide Piscine
    2. Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), "Installation ou construction d'une piscine privée", Service Public, vérifié le 13 janvier 2020
    Aurélia Ribeiro Aurélia Ribeiro
    Rédactrice spécialisée habitat

    Aurélia, fille d’artisan et rédactrice pour Habitatpresto.com. Je rédige des articles pour Habitatpresto depuis 2018. Mes sujets de prédilection : la déco et les travaux de rénovation. Mais ce que j'aime aussi, c'est vous apporter une solution concrète face à un problème rencontré dans votre quotidien : une douche qui fuit, une chaudière qui se met en sécurité, etc.

    Part Piscine
    Philippine Jegousse

    Philippine Jegousse

    Responsable éditoriale pour Habitatpresto

    Philippine JEGOUSSE, responsable éditoriale Habitatpresto : Diplômée en rédaction technique, je rédige depuis 2015 pour des blogs du secteur de l'Habitat. J’ai à coeur de vous fournir des infos utiles et claires pour vous aider à réussir vos travaux de rénovation.

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