CSPS : tout savoir sur le coordonnateur SPS pour vos chantiers

Aurélia Ribeiro - Le 21/01/2021

Chef d’entreprise du BTP, un important et long chantier réunissant d’autres sociétés du bâtiment vous attend. Un CSPS qui signifie “coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé” sera nommé et présent lors des opérations. Qu’est-ce qu’un coordonnateur SPS ? Cet intervenant veille à prévenir les risques d’accident sur le chantier en s’assurant de la bonne application des mesures de sécurité. Découvrez le rôle du CSPS, les chantiers sur lesquels il doit intervenir, si c’est obligatoire, et la formation à suivre pour devenir coordonnateur SPS !


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Quel est le rôle d'un coordonnateur SPS ?


Le rôle d’un CSPS consiste à prévenir les risques d'accident sur les gros chantiers en coactivité, c’est-à-dire qui regroupent plusieurs entreprises du bâtiment. Sur un chantier important, plusieurs corps de métiers sont amenés à travailler ensemble (maçon, plombier, carreleur, charpentier, etc.) ce qui amplifie ces risques. Le coordonnateur SPS veille donc à ce que les mesures préventives pour les limiter soient appliquées et respectées afin de garantir le bon déroulement des opérations.


💡

Le CSPS est nommé par le maître d’ouvrage et n’a pas d’autorité sur les intervenants du chantier.


Quand doit-on faire appel à un SPS ? Est-ce obligatoire ?


Le coordonnateur SPS intervient lorsqu’un même chantier du bâtiment réunit plusieurs intervenants, entreprises ou sociétés en sous-traitance différentes (plombier, électricien, maçon, couvreur, etc.). Il est donc présent de la conception du projet jusqu’à la réception des travaux, sous la supervision du maître d’ouvrage.

Nommer un coordonnateur SPS est obligatoire sur les chantiers de niveau 1, 2 et 3 depuis la directive européenne 92/57/CEE du 24 Juin 1992, qui a par la suite été transposée en droit français dans le code du Travail par la loi 93-1418 du 31/12/93 et le décret 94-1159 du 26/12/94.


3 niveaux de chantiers

Le coordonnateur n’est donc pas indispensable sur les petits chantiers comme pour la rénovation d’un appartement ou de petits entretiens où une seule et même entreprise intervient. Néanmoins, trois niveaux de chantiers, où la présence d’un coordonnateur SPS est obligatoire, déterminent ses obligations sur place :


Chantiers de niveau 1

Il s’agit des chantiers qui regroupent au moins dix entreprises BTP, ou 5 entreprises pour le génie civil. Les chantiers de niveau 1 comptabilisent aussi 10.000 hommes jour sur la durée (par exemple 20 hommes sur 500 jours, 100 hommes sur 100 jours, etc.)

Les missions du CSPS sont les suivantes :

  • Il doit établir une déclaration préalable,
  • Il doit rédiger le PGC ( Plan Général de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé),
  • Il doit s’assurer que les entreprises du chantier réalisent un PPSPS (Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé),
  • Il doit tenir un registre et un journal de chantier,
  • Il doit réaliser des visites de chantier,
  • Il doit réaliser un DIUO (Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage).
  • Il doit passer devant un CISSCT (Collège Interentreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail).


Chantiers de niveau 2

Il s’agit des chantiers qui regroupent au moins deux entreprises BTP pendant plus de 30 jours avec un effectif de 20 hommes à un moment donné des travaux. Il s’agit aussi des chantiers regroupant au moins deux entreprises BTP de 500 hommes jours sur la durée (par exemple, 4 hommes pendant 125 jours ou 2 hommes pendant 250 jours)

Les missions du CSPS sont les suivantes :

  • Il doit établir une déclaration préalable,
  • Il doit rédiger le PGC ( Plan Général de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé),
  • Il doit s’assurer que les entreprises du chantier réalisent un PPSPS (Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé),
  • Il doit tenir un registre et un journal de chantier,
  • Il doit réaliser des visites de chantier,
  • Il doit réaliser un DIUO (Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage).


Chantiers de niveau 3

Il s’agit des chantiers peu risqués qui regroupent au moins deux entreprises BTP.

Les missions du CSPS sont les suivantes :

  • Il doit tenir un registre et un journal de chantier,
  • Il doit organiser une visite d’inspection du chantier avec les entreprises présentes.


Comment devenir coordonnateur SPS ?


Pour devenir CSPS, une formation est indispensable pour obtenir un certificat de compétences valable 5 ans pour pouvoir exercer ce métier.

La formation se déroule dans un centre de formation agréé et nécessite de justifier une expérience professionnelle de 3 à 5 ans dans le BTP à un poste type chef de chantier, conducteur de travaux, etc., ou d’un diplôme type BAC +2 ou +3 dans les métiers du bâtiment ou du génie civil.


👷 Le Conseil du Pro : coopérez avec le coordonnateur SPS !


En tant que maître d’ouvrage du chantier, votre rôle est aussi de coopérer avec cet intervenant. Vous devez donc l’inclure aux réunions de chantier, et lui transmettre les documents et analyses qui concernent les opérations en lien avec la prévention des risques.


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Références :

  1. "Coactivité : le rôle du coordonnateur SPS dans la prévention des risques", Prévention BTP, màj le 18 mai 2020
  2. "La coordination SPS sur les chantiers BTP", Officiel Prévention
  3. G. Briand, "Comment devenir coordonnateur SPS ?", Ma Formation, màj le 22 août 2017

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