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Tout savoir sur la viabilisation et l'assainissement d'un terrain

Viabilisation et assainissement d’un terrain : tout savoir

L’achat d’un terrain non-viabilisé est souvent intéressant financièrement. Mais attention, les travaux de viabilisation ne sont pas anodins : raccordement aux réseaux d'eau, d'électricité, de gaz, de téléphone et d'assainissement.
Le , par Chloé
Viabilisation terrain et assainissement

Vous avez pris un grande décision, vous voulez acheter un terrain et faire construire votre maison ! Mais l'heureux futur propriétaire que vous êtes doit être bien informé sur les caractéristiques d'un terrain avant d'acheter. Qu'est-ce qu'un terrain viabilisé ? La viabilisation est le raccordement d'un terrain aux réseaux de la commune, comme le gaz, l'électricité et l'assainissement. Si vous pensez avoir trouvé le terrain parfait, vérifiez sa viabilisation car les travaux pourraient bien vous coûter cher... Il en est de même pour son assainissement, les eaux usées devront être évacuées pour ne pas polluer l'environnement. Mais pas de panique, on vous dit tout sur les démarches et la procédure à suivre pour la viabilisation et l'assainissement d’un terrain.

Tous les terrains ne se valent pas et les écarts de prix constatés se justifient parfois par leur viabilisation ou non. Pensez donc à bien vérifier ce point essentiel lors de l’achat.


Viabilisation d'un terrain : les raccordements aux différents réseaux


La mention « terrain viabilisé » indique que le terrain constructible peut être raccordé aux voiries (accès à la route) et aux réseaux divers, comme :

  • le réseau à l’eau potable,
  • le réseau d’évacuation des eaux grises dans les égouts (à moins qu’il n’y en ait pas à proximité, mais cela est précisé),
  • le réseau électrique et/ou gaz,
  • le réseau téléphonique et/ou internet.

Si le terrain est viabilisé, l’acheteur n’aura qu’à réaliser une tranchée pour effectuer le raccordement et le branchement de sa maison au réseau public (souvent une vingtaine de mètre). Les branchements entre la future construction et les réseaux sont réalisés une fois la maison montée et aux frais de l’acquéreur du terrain. Pas besoin non plus d’avoir à créer une voie d’accès à la route principale, elle existe déjà (ce qui est le cas pour les lotissements).

Si le terrain n’est pas viabilisé, vous devrez  :

  • payer les frais de raccordement de votre terrain aux réseaux,
  • assumer les frais de raccordement de votre branchement aux réseaux en limite de propriété jusqu’à votre logement (ces frais sont les même que lorsque le terrain était viabilisé
     
  • faire réaliser et payer la réalisation de la voie d’accès (goudronnée ou en cailloux concassé selon votre budget).

Attention devil

Un terrain isolé non viabilisé n’est pas forcément constructible !


Sachez que lorsque le terrain n’est pas viabilisé, l’implantation de la maison se trouve généralement à proximité de la route pour des questions de budget. Plus la longueur du raccordement aux réseaux publics est importante, plus cela coûte cher.

En effet, lorsque les réseaux sont éloignés de l’habitation, le coût du raccordement peut facilement être multiplié par 3 ou 4, passant alors de 3.500 euros en moyenne à plus de 10.000 euros !

Pour éviter les mauvaises surprises, faites évaluer le coût d'une viabilisation par le constructeur et construisez votre maison en toute sérénité avec un budget respecté !

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Démarche de viabilisation d'un terrain : se procurer le Certificat d'Urbanisme Opérationnel

Avant d’acheter un terrain non viabilisé, il faut avant tout se procurer le « Certificat d’Urbanisme Opérationnel ». Il s’agit d’un document essentiel pour réaliser ensuite vos travaux de viabilisation et d’assainissement. Il vous indique :

  • Si votre terrain est desservi par des réseaux,
  • Où se trouvent les équipements publics les plus proches,
  • Le régime des taxes et participations qui s’applique à votre terrain.

Pour obtenir ce document gratuitement, adressez-vous à la mairie de la commune où se situe votre terrain en mentionnant votre projet précis de construction.


Attention devil

Il ne faut pas confondre certificat d’urbanisme et permis de construire, l’un ne remplace pas l’autre !


 

Travaux d'assainissement : évacuer les eaux usées

L’assainissement a pour objectif de garantir que l’environnement ne sera pollué par les eaux rejetées par le foyer (dites eaux grises) dont la provenance est diverses (wc, douche, machine à laver le linge, machine à laver la vaisselle …). Les travaux d’assainissement comprennent la collecte, le traitement et l'évacuation des déchets liquides, des déchets solides et des excréments.

Dans un logement, on distingue deux réseaux d’assainissement : celui des eaux pluviales et celui des eaux grises.

Pour les eaux pluviales, une fois collectées, elles sont soit :

  • Evacuées vers le milieu naturel,
  • Acheminées comme les eaux grises vers la station d’épuration,
  • Canalisées dans un fond perdu situé sur le terrain ou un puits,
  • Stockées dans un récupérateur d’eau, soit pour alimenter le jardin, soit pour être réemployées dans la maison, pour la chasse d’eau des wc par exemple. Dans ce dernier cas, sachez qu’un arrêté vous impose certaines formalités, mais aussi que vous pouvez bénéficier du crédit d’impôt économie d’énergie*.

Concernant les eaux grises, elles sont :

  • Soit acheminées dans les égouts jusqu’à la station d’épuration et de traitement des eaux ;
  • Soit stockées dans une fosse septique qu’il faudra faire vider régulièrement (avec un coût d’entretien à prévoir). Cette dernière option est incontournable si n’y a pas de réseaux d’assainissement à proximité. C’est souvent le cas pour les terrains isolés à la campagne ou en montagne.

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Le Conseil Habitatpresto : Faites le meilleur choix !


Privilégiez l’achat d’un terrain en lotissement, viabilisé, ce sont des contraintes et des soucis en moins. Cependant, dans un lotissement vous n’êtes pas libre de vos choix (la couleur, le style de la toiture, la réglementation des plantations et clôtures sont généralement imposés …) et les excentricités sont interdites.

Si votre choix porte sur un terrain isolé :

  • vérifiez qu’il est constructible,
  • faites réaliser une étude de sol par un cabinet de géomètre-expert pour éviter les mauvaises surprises lors de la réalisation des fondations,
  • chiffrez à l’avance le coût de l’assainissement et du raccordement aux réseaux,
  • consultez le plan d’occupation des sols auprès de la Mairie.

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