Alcool au travail : quelle réglementation sur les chantiers BTP ?

La Rédaction Habitatpresto - Le 09/11/2021

Alors que le Beaujolais Nouveau fait son retour sur les tables dès ce jeudi 18 novembre et sera célébré en grande pompe aux quatre coins de la France, comme chaque année depuis 1951, c’est dans le secteur de la construction que la consommation d’alcool au travail est la plus élevée. C’est en partie une question de tradition : dans les années 1950, il y avait même une personne dont la seule mission était d’assurer l’approvisionnement en alcool sur le chantier. Ceci était considéré comme un remontant. Aujourd’hui, la tradition perdure dans une certaine mesure, notamment lors des pots de départ, mais peut entraîner de graves sanctions. Quelle est la réglementation concernant l’alcool sur les chantiers ? On vous dit tout !


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Sommaire :

Quels alcools sont autorisés au travail ?

Selon l’article R. 4228-20 du Code du travail, « aucune boisson alcoolisée autre que le vin, la bière, le cidre et le poiré n’est autorisée sur le lieu de travail ».


Est-ce que l'employeur peut-il interdire la consommation d'alcool sur le lieu de travail ?

Depuis le 1er juillet 2014, l'employeur a le droit de procéder à une limitation, voire à une interdiction de toute consommation d'alcool au travail dès lors que la santé ou la sécurité des salariés est en jeu. Cette information doit figurer sur le règlement intérieur de l'entreprise, sur une note de service ou bien encore figurer sur une clause spécifique sur le contrat de travail du salarié.

Il est recommandé de mettre à disposition de l’eau potable et fraîche (3 litres par jour et par travailleur) afin de favoriser la réduction de la consommation d’alcool sur les chantiers du BTP.


Comment contrôler vos employés sur leur consommation d’alcool ?

Un de vos salariés qui dissimule de l’alcool sur le chantier, voire qui est en état d’ébriété : découvrez comment réagir face à cette situation.


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1. Vérifier qu’un salarié détient de l’alcool

Vous pouvez procéder à la fouille de son armoire individuelle dans la cabane de chantier si :

  • l’employé concerné est présent,

  • les raisons invoquées concernent la sécurité collective,

  • le contrôle respecte les conditions prévues par le règlement.

L’employé peut exiger la présence d’une tierce personne et peut également s’opposer à cette fouille.

⚠️
Important :
Les alcootests ne peuvent pas être imposés aux sous-traitants. Et ceux-ci représentent environ 60 % des effectifs du bâtiment !

2. Effectuer un contrôle d’alcoolémie par éthylotest

Il faut que :

  • l’alcool soit interdit sur le chantier et dans l’entreprise,

  • les salariés visés par les contrôles soient déterminés : seuls les postes pour lesquels la consommation d’alcool est dangereuse peuvent être concernés,

  • les modalités du contrôle soient précisées,

  • le salarié ait la possibilité de demander une contre-expertise, une deuxième visite, voire la présence d’une tierce personne.

⚠️
Attention :
Vous ne pouvez pas exiger des examens sanguins.

alcool_travail


Consommer de l'alcool sur le lieu de travail : est-ce un motif de licenciement ?

Oui, vous pouvez sanctionner un salarié en état d'ivresse sur le lieu de travail ou pour consommation d’alcool pendant le temps de travail. Par contre, vous ne pouvez pas sanctionner un employé pour alcoolisme, car ceci relève de son état de santé.

La sanction peut aller du blâme jusqu’au licenciement, suivant la gravité, les antécédents, la fonction, mais également l’ancienneté.


Pour cela, il faudra prouver que le salarié a consommé de l’alcool pendant son temps de travail. Outre l’éthylotest, vous pouvez demander des témoignages d’autres salariés.

L’ivresse sur chantier peut présenter de gros risques pour :


👉
Le saviez-vous ?
Si l'un de vos collaborateurs est alcoolique, mais que vous ne souhaitez pas vous en séparer, car c'est un bon élément au travail, vous pouvez lui organiser un entretien avec un médecin du travail. Ce dernier peut aider à la mise en place, en accord avec l'employeur, d'un emploi du temps aménagé pour que le travailleur puisse effectuer un sevrage tout en gardant le pied dans la vie professionnelle. On appelle cela un contrat d'accompagnement.


👷 Le Conseil du Pro : chefs d’entreprise du BTP, sensibilisez les employés !

Tout comme les employés du BTP doivent être sensibilisés aux dangers de l’amiante et de la silice, il faut également sensibiliser aux dangers liés à la consommation d’alcool pour la santé !


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