Qui est responsable de la sécurité sur un chantier ?

Philippine Jegousse - Le 04/07/2023
Dans cet article :

    Un chantier est un lieu accidentogène où des chutes en hauteur et des blessures de toutes sortes peuvent survenir : coupures, foulures... Par conséquent, la sécurité est un élément clé. Contrairement à ce que l’on pourrait penser, chacun a son rôle à jouer : l’employeur, le maître d’ouvrage, le coordonnateur SPS mais également l’ouvrier lui-même. Voyons ensemble dans le détail comment chacun peut agir !

    L’employeur

    L’employeur est dans l’obligation d’assurer la sécurité des ouvriers sur un chantier par plusieurs moyens : 

    • faire de la prévention sur les risques
    • informer sur les consignes de sécurité
    • former sur les bonnes pratiques en matière de sécurité
    • fournir des équipements de protection individuelle et collective
    • entretenir et faire la maintenance des machines et équipements utilisés et vérifier leur conformité aux normes.

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    Le maître d’ouvrage

    Le maître d'ouvrage (MOA) est à l’origine du projet de chantier. Il peut s’agir d’un industriel, d'un promoteur immobilier, d'une collectivité locale, ou tout simplement d’un particulier.

    Le maître d'ouvrage est responsable de la prévention des risques et de la sécurité de toutes les parties prenantes au chantier, et ceci du début jusqu’à la fin du chantier.

    Plus le chantier est important et engage beaucoup d’ouvriers, plus le rôle du maître d’ouvrage est important. 

    S’il s’agit d’un chantier chez un particulier, son rôle sera : 

    • de vérifier que les entreprises sont assurées
    • d’assurer l’accès de l’entreprise au chantier, 
    • prévenir les entreprises de tel risque sur le terrain (installation électrique vétuste, escalier très raide...) 
    • coordonner les différents corps de métier

    Même en tant que simple particulier, la responsabilité du maître d’ouvrage peut être engagée si un accident survient sur le chantier : par exemple, le plaquiste qui a mal installé le faux plafond qui tombe sur le carreleur.

    👉
    À noter :
    Sachez qu’en tant que professionnel du bâtiment, vous pouvez conseiller à un particulier de prendre une assistance à la maîtrise d’ouvrage s’il ne peut pas assurer le suivi du chantier.


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    Si le chantier est conséquent, alors le rôle du maître d’ouvrage s’organise en coopération avec le maître d’œuvre et le coordinateur SPS. Cela peut comprendre : 

    • faire réaliser les travaux de voirie et réseaux divers (VRD) pour les opérations de bâtiment de plus de 760 000 €, 
    • adresser à l’inspection du travail une déclaration préalable dès que l’opération est susceptible de dépasser un volume d’activité de 500 hommes par jour, 
    • constituer un collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT) pour les opérations comptant plus de 10 000 jours/hommes…

    Le coordonnateur SPS

    Dès lors que plus de deux entreprises différentes travaillent sur un même chantier, le maître d’ouvrage doit désigner un coordonnateur Sécurité et Protection de la santé (SPS).

    Il veille à la prévention des risques professionnels liés au travail simultané ou successif de plusieurs entreprises sur un même chantier.  

    Les articles 4532-11 à 16 du Code du travail définissent la mission du coordonnateur SPS : 

    En amont du chantier : 

    securite chantier

    Mieux vaut prévenir que guérir !

    Pendant le chantier : 

    • Identifier les zones à risques du chantier
    • Transmettre les consignes de sécurité aux entreprises
    • Veiller à ce que ces consignes soient bien appliquées
    • Présider le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT) pour les chantiers de catégorie 1.

    💡
    Bon à savoir :
    Un chantier de catégorie 1 est un chantier où interviennent plus de 10 000 hommes x jour avec au moins 10 entreprises pour les opérations de bâtiment ou 5 pour les opérations de génie civil.

    >>>>> Pour aller plus loin :  Tout savoir sur le coordonnateur SPS pour vos chantiers

    Les ouvriers du bâtiment

    Les ouvriers, quant à eux, doivent respecter à la lettre les consignes de sécurité données par leur employeur, le maître d’ouvrage ou encore le coordonnateur SPS. Le bon respect des consignes va les protéger eux-mêmes et protéger aussi leur collègues.

    Restez également vigilant tout au long du chantier envers vos collègues : est-ce que ce collègue n’est pas un peu pâle ? Est-ce que celui-ci n’est pas resté trop longtemps en plein soleil sans pause ? Pourquoi cet autre collègue n’a pas mis son casque de chantier ? Soyez attentifs les uns envers les autres !

    chute chantier

    Un accident est vite arrivé, gardez toujours un œil sur vos collègues 

    Sachez qu’en cas d’accident sur un chantier suite au non-respect des consignes liées à la sécurité, la responsabilité pénale du travailleur peut être engagée.

    👷 Le Conseil du Pro : ne restez jamais seul !

    Sur un petit chantier ou si vous êtes à votre compte, évitez de travailler seul mais optez plutôt pour un binôme de travail. Chacun peut ainsi surveiller l’autre et intervenir en cas de problème.


    Références : 


    PROLONGEZ VOTRE LECTURE :

    Sur les risques sur un chantier :

    Les aides & démarches :


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