Qui est responsable de la sécurité sur un chantier ?

Philippine Jegousse - Le 24/07/2024
Dans cet article :

    Un chantier est un lieu accidentogène où des chutes en hauteur et des blessures de toutes sortes peuvent survenir : coupures, foulures... Par conséquent, la sécurité est un élément clé. Contrairement à ce que l’on pourrait penser, chacun a son rôle à jouer : l’employeur, le maître d’ouvrage, le coordonnateur SPS mais aussi l’ouvrier lui-même. Voyons ensemble dans le détail comment chacun peut agir !

    Qui est responsable de la sécurité sur un chantier de construction ?

    Le maître d'œuvre et le coordinateur SPS partagent la responsabilité de la sécurité sur un chantier de construction. Le maître d'œuvre supervise l'ensemble des travaux et s'assure de leur conformité aux règles de sécurité, tandis que le coordinateur SPS coordonne les mesures de prévention et de protection des travailleurs.

    Qui doit sécuriser le chantier ?

    La sécurisation du chantier incombe principalement à l'entreprise exécutante des travaux. Elle doit installer les équipements de protection collective et individuelle nécessaires, et s'assurer que toutes les mesures de sécurité sont respectées par ses employés.

    Sécurité sur chantier : rôles et responsabilités de chaque intervenant

    La sécurité sur un chantier est une responsabilité collective, partagée par tous. Chaque intervenant, du maître d’ouvrage aux ouvriers, a un rôle crucial pour garantir un environnement de travail sécurisé et prévenir les accidents du travail.

    L’employeur

    L’employeur est dans l’obligation d’assurer la sécurité des ouvriers sur un chantier par plusieurs moyens :

    • faire de la prévention sur les risques
    • informer sur les consignes de sécurité
    • former sur les bonnes pratiques en matière de sécurité
    • fournir des équipements de protection individuelle (EPI) et collective
    • entretenir et faire la maintenance des machines et équipements utilisés et vérifier leur conformité aux normes.

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    Le maître d'ouvrage, en lien avec le maître d'œuvre

    Le maître d'ouvrage (MOA) est à l’origine du projet de chantier. Il peut s’agir d’un industriel, d'un promoteur immobilier, d'une collectivité locale, ou tout simplement d’un particulier.

    Le maître d'ouvrage est responsable de la prévention des risques et de la sécurité de toutes les parties prenantes au chantier, et ceci du début jusqu’à la fin du chantier.

    Plus le chantier est important et engage beaucoup d’ouvriers, plus le rôle du maître d’ouvrage est important. 

    S’il s’agit d’un chantier chez un particulier, son rôle sera :

    • de vérifier que les entreprises sont assurées
    • d’assurer l’accès de l’entreprise au chantier, 
    • prévenir les entreprises de tel risque sur le terrain (installation électrique vétuste, escalier très raide...) 
    • coordonner les différents corps de métier

    Même en tant que simple particulier, la responsabilité du maître d’ouvrage peut être engagée si un accident survient sur le chantier : par exemple, le plaquiste qui a mal installé le faux plafond qui tombe sur le carreleur.

    👉
    À noter :
    Sachez qu’en tant que professionnel du bâtiment, vous pouvez conseiller à un particulier de prendre une assistance à la maîtrise d’ouvrage s’il ne peut pas assurer le suivi du chantier.

    Si le chantier est conséquent, alors le rôle du maître d’ouvrage s’organise en coopération avec le maître d’œuvre et le coordinateur SPS. Cela peut comprendre : 

    • faire réaliser les travaux de voirie et réseaux divers (VRD) pour les opérations de bâtiment de plus de 760 000 €, 
    • adresser à l’inspection du travail une déclaration préalable dès que l’opération est susceptible de dépasser un volume d’activité de 500 hommes par jour, 
    • constituer un collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT) pour les opérations comptant plus de 10 000 jours/hommes...

    Le coordonnateur SPS

    Dès lors que plus de deux entreprises différentes travaillent sur un même chantier, le maître d’ouvrage doit désigner un coordonnateur sécurité et protection de la santé (SPS).

    Il veille à la prévention des risques professionnels liés au travail simultané ou successif de plusieurs entreprises sur un même chantier.

    📌
    Pour aller plus loin :
    Tout savoir sur le coordonnateur SPS pour vos chantiers

    Les articles 4532-11 à 16 du Code du travail définissent la mission du coordonnateur SPS : 

    En amont du chantier :

    securite chantier

    Mieux vaut prévenir que guérir !

    Pendant le chantier : 

    • Identifier les zones à risques du chantier
    • Transmettre les consignes de sécurité aux entreprises
    • Veiller à ce que ces consignes soient bien appliquées
    • Présider le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT) pour les chantiers de catégorie 1.

    💡
    Bon à savoir :
    Un chantier de catégorie 1 est un chantier où interviennent plus de 10 000 hommes par jour avec au moins 10 entreprises pour les opérations de bâtiment ou 5 pour les opérations de génie civil.

    Le responsable sécurité et prévention sur les chantiers

    Un responsable sécurité et prévention sur les chantiers est un professionnel dédié à la prévention des accidents et à la protection des travailleurs. Ses principales missions sont :

    • Développement de la politique de sécurité : il établit une politique de sécurité adaptée aux spécificités du chantier.
    • Mise en œuvre des plans de prévention : il élabore des plans de prévention des risques et des plans de sécurité et de protection de la santé (PPSPS).
    • Formation et information : il est chargé de sensibiliser les employés aux risques du chantier et aux mesures de prévention, et informer régulièrement sur les bonnes pratiques de sécurité.
    • Vérification de la conformité : il veille à ce que toutes les opérations du chantier respectent les normes de sécurité et les obligations légales.
    • Coordination des actions de sécurité : il collabore avec les différents intervenants du chantier pour garantir une approche cohérente et globale de la sécurité.
    • Suivi et reporting : il suit les indicateurs de sécurité, documente les incidents et établit des rapports réguliers sur l'état de la sécurité du chantier.

    Les ouvriers du bâtiment

    Les ouvriers, quant à eux, doivent respecter à la lettre les consignes de sécurité données par leur employeur, le maître d’ouvrage ou encore le coordonnateur SPS. Le bon respect des consignes va les protéger eux-mêmes et protéger aussi leurs collègues.

    Restez aussi vigilant tout au long du chantier envers vos collègues : est-ce que ce collègue n’est pas un peu pâle ? Est-ce que celui-ci n’est pas resté trop longtemps en plein soleil sans pause ? Pourquoi cet autre collègue n’a pas mis son casque de chantier ? Soyez attentifs les uns envers les autres !

    chute chantier

    Un accident est vite arrivé, gardez toujours un œil sur vos collègues !

    Sachez qu’en cas d’accident sur un chantier suite au non-respect des consignes liées à la sécurité, la responsabilité pénale du travailleur peut être engagée.

    Les différents types de risques liés à la sécurité sur un chantier

    Les chantiers de construction présentent une multitude de risques susceptible de mettre à mal la sécurité et la santé des travailleurs. Voici les principaux types de risques à considérer :

    Risques de chute de hauteur

    • Chutes d'un échafaudage, d'une toiture, d'une charpente ou d'une échelle.
    • Manque de garde-corps, de filets de sécurité ou de harnais de sécurité.

    📌
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    Risque de chute d'objets

    Lorsqu'un chantier implique du travail en hauteur, des outils ou autres matériaux peuvent malencontreusement tomber d'un échafaudage ou d'un toit, représentant un danger sérieux pour les personnes au sol ou travaillant sur des niveaux inférieurs.

    Risques d'accident liés aux engins de chantier

    • Absence ou défaut de signalisation sur un chantier.
    • Collision avec des véhicules et des engins de chantier en mouvement.
    • Écrasement par des machines lourdes.
    • Personnel non titulaire d'un CACES.

    Risques liés aux travaux en excavation

    • Effondrement des tranchées.
    • Risques d'asphyxie dans des espaces confinés.

    Risques électriques

    • Contact direct avec des lignes électriques aériennes ou souterraines.
    • Utilisation incorrecte des outils électriques.

    Risques liés aux équipements et outils

    • Utilisation inappropriée ou défectueuse d'outils ou de machines.
    • Manque d'entretien des équipements.

    Risques ergonomiques

    • Mauvaises postures de travail.
    • Manutention manuelle de charges lourdes
    • Matériel de levage inadapté (monte-charges, élévateur de matériaux, transpalettes...).

    Risques liés aux conditions météorologiques

    • Travaux rendus difficiles, voire dangereux, du fait de conditions météorologiques défavorables (fortes chaleurs, vent fort, pluie, neige).
    • Glissades et chutes sur des surfaces mouillées ou gelées.

    Risques liés aux matériaux dangereux

    • Exposition à l'amiante, aux solvants, aux colles, et aux peintures toxiques.
    • Risques d'inhalation ou de contact avec des substances chimiques.

    Risques d'incendie et d'explosion

    • Manipulation et stockage inadéquats de substances inflammables.
    • Présence de sources d'ignition dans des zones à risque.

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    Comment prévenir les risques et assurer la sécurité sur un chantier du BTP ?

    Pour prévenir les risques et assurer la sécurité sur un chantier du BTP, il est crucial de mettre en place une série de mesures préventives, des formations et des contrôles réguliers. En mettant en œuvre ces 7 mesures de manière rigoureuse et systématique, les entreprises du bâtiment peuvent créer un environnement de travail plus sûr et réduire considérablement le nombre d'accidents sur les chantiers :

    1. Évaluation des risques sur le chantier

    Identification et analyse des risques

    • Effectuer une analyse des risques avant le début du chantier.
    • Identifier les dangers potentiels, comme les chutes, les effondrements, les risques électriques...

    Plan de prévention des risques (PPR)

    • Élaborer un plan de prévention des risques (PPR) spécifique à chaque chantier.
    • Définir les mesures de prévention et de protection adaptées à chaque risque identifié.

    2. Formation et sensibilisation du personnel

    Formation obligatoire en sécurité

    Sensibilisation continue

    • Effectuer des rappels réguliers sur les bonnes pratiques de sécurité.
    • Utiliser des affiches et des signalétiques pour rappeler les consignes de sécurité sur le chantier.

    3. Utilisation et entretien des équipements de protection

    Équipements de protection individuelle (EPI)

    • Fournir des EPI adaptés aux tâches spécifiques (casques, harnais de sécurité, gants, chaussures de sécurité antidérapantes...).
    • Assurer que tous les travailleurs portent leurs EPI correctement et en toute situation.

    Maintenance régulière des équipements

    • Inspecter régulièrement les équipements pour s'assurer qu'ils sont en bon état.
    • Remplacer immédiatement les équipements défectueux ou usés.

    4. Mise en place des équipements de protection collective

    Garde-corps et barrières de sécurité

    • Installer des garde-corps autour des zones de travail en hauteur.
    • Utiliser des barrières de sécurité pour délimiter les zones dangereuses.

    Filets de sécurité et lignes de vie

    • Mettre en place des filets de sécurité sous les zones de travail à risque.
    • Installer des lignes de vie horizontales et verticales pour sécuriser les déplacements en hauteur.

    5. Surveillance et contrôles périodiques

    • Désigner des responsables de la sécurité pour superviser les travaux et s'assurer du respect des consignes de sécurité.
    • Effectuer des inspections régulières, notamment sur les chantiers d'ampleur, pour identifier et corriger les dangers potentiels.

    6. Planification et organisation du chantier

    Planification des tâches

    • Planifier les tâches de manière à minimiser les risques : par exemple, éviter les travaux en hauteur lors de conditions météorologiques défavorables.
    • Assurer une bonne coordination entre les différentes équipes pour éviter les interférences dangereuses.

    Gestion des déchets et matériaux

    • Stocker les matériaux de manière sécurisée pour éviter les chutes et les collisions.
    • Organiser un système efficace de gestion des déchets pour maintenir le chantier propre et sécurisé.

    7. Communication et retours d'expérience

    Réunions de sécurité

    • Organiser des réunions de sécurité régulières pour discuter des risques, des incidents et des mesures de prévention.
    • Encourager les travailleurs à signaler les dangers et à proposer des améliorations.

    Retours d'expérience (REX)

    • Analyser les incidents et accidents pour comprendre leurs causes.
    • Partager les leçons apprises et ajuster les pratiques de sécurité en conséquence.

    👷 Le Conseil du Pro : travaillez idéalement en binôme sur un chantier !

    Dans la mesure du possible, sur un petit chantier ou si vous êtes à votre compte, évitez au maximum de travailler seul, mais optez plutôt pour un binôme de travail. Chacun peut ainsi surveiller l’autre et intervenir en cas de problème.

    Les questions fréquentes

    Qui est responsable de la sécurité au travail ?

    L'employeur est responsable de la sécurité au travail. Il doit veiller à la santé et à la sécurité de ses salariés en mettant en place les mesures préventives, les formations nécessaires et en fournissant les équipements de protection adéquats.

    Qui est en premier lieu responsable de la sécurité collective sur le chantier ?

    Le maître d'ouvrage est en premier lieu responsable de la sécurité collective sur le chantier. Il doit s'assurer que les conditions de travail sont sûres et conformes aux réglementations en vigueur, en collaborant avec le maître d'œuvre et le coordinateur SPS (sécurité et protection de la santé).

    Qui contrôle la sécurité sur un chantier ?

    Le coordinateur SPS est chargé de contrôler la sécurité sur un chantier. Il évalue les risques, propose des mesures de prévention, et veille à leur mise en œuvre tout au long du projet.

    Comment devenir coordonnateur sécurité chantier ?

    Pour devenir coordonnateur SPS, il est impératif de suivre une formation technique spécialisée dans le bâtiment, généralement une école d’ingénieur ou une formation universitaire de niveau bac + 5 (Master 2). Il peut aussi être issu d'une formation de niveau bac + 3 en génie civil, architecture ou prévention des risques. Cette formation doit être complétée par une attestation de compétences obtenue après une formation délivrée par un organisme agréé, valable 5 ans et renouvelable. L'obtention de cette attestation nécessite 3 à 5 ans d'expérience professionnelle. Le poste est accessible après une première expérience dans le bâtiment, par exemple en tant qu’ingénieur d’études.


    Références : 


    PROLONGEZ VOTRE LECTURE :

    Sur les risques sur un chantier :

    Les aides et démarches :


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